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Comparaison des annexes

Qu’est-ce qui a changé dans les annexes ?

Les annexes sont publiées au Journal officiel dans un PDF distinct. Ci-dessous, nous comparons les nouvelles annexes avec la version précédente que nous avons pu trouver.

Texte modifié Tarım ve Orman Bakanlığı Kontrolüne Tabi Belirli Ürünlerin Girişine Yetkili Gümrük İdareleri ile Resmi Kontrollerini Yapmaya Yetkili İl Tarım ve Orman Müdürlüklerinin Belirlenmesine Dair Tebliğin RG 05.10.2013 · Numéro 28786 · Ek-1
Nouvelles annexes · 23.01.2026

Récupération des annexes au Journal officiel…

Version précédente · 05.10.2013 · publication initiale

Récupération des annexes précédentes dans les archives du Journal officiel…

Le texte des annexes n’a pas pu être luLes PDF des annexes sont des images numérisées et n’ont pas pu être convertis en texte ; ils seront lus automatiquement une fois l’OCR configuré.Pour l’instant, vous pouvez consulter les annexes dans les PDF du Journal officiel.