Retour à l’actualité
Comparaison article par article
Texte précédent introuvable
Ce texte a abrogé et remplacé l’ancien.
Ancien texte · abrogé
Yükseköğretim Kurumları Bilimsel Araştırma Projeleri Hakkında Yönetmelik
RG 10.04.2002 · Numéro 24722
Nouveau texte
Yükseköğretim Kurumları Bilimsel Araştırma Projeleri Hakkında Yönetmelik
RG 26.11.2016 · Numéro 29900
L’ancien texte est introuvable dans les archivesAucune entrée portant ce titre ne correspond dans le Journal officiel de cette date.Vous pouvez consulter l’ancien texte dans les archives du Journal officiel.