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Ancien texte · abrogé
Başbakanlık Özel Çevre Koruma Kurumu Başkanlığı Yayın Yönetmeliği
RG 23.12.1990 · Numéro 20734
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Başbakanlık Özel Çevre Koruma Kurumu Başkanlığı Yayın Yönetmeliğinin Yürürlükten Kaldırılmasına Dair Yönetmelik
RG 23.10.2026 · Numéro 33409
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