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Emniyet Teşkilatı Disiplin Kurullarının Çalışma Esas ve Yöntemlerine İlişkin Yönetmelik
RG 05.04.1980 · Numéro 16951
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Emniyet Teşkilatı Disiplin Kurullarının Çalışma Esas ve Yöntemlerine İlişkin Yönetmeliğin Yürürlükten Kaldırılmasına Dair Yönetmelik
RG 28.07.2026 · Numéro 33323
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