Retour à l’actualité
Comparaison article par article
Texte précédent introuvable
Ce texte a abrogé et remplacé l’ancien.
Ancien texte · abrogé
İstanbul Üniversitesi İnsan Hakları Hukuku Uygulama ve Araştırma Merkezi Yönetmeliği
RG 08.12.2013 · Numéro 28845
Nouveau texte
İstanbul Üniversitesi İnsan Hakları Hukuku Uygulama ve Araştırma Merkezi Yönetmeliği
RG 04.11.2026 · Numéro 33420
L’ancien texte est introuvable dans les archivesAucune entrée portant ce titre ne correspond dans le Journal officiel de cette date.Vous pouvez consulter l’ancien texte dans les archives du Journal officiel.